MENTIONS Légales

Ce site Internet est le site officiel de la Ville du Saint-Esprit en Martinique.

Directeur de publication : M. Le Maire Fred Michel TIRAULT
Responsable de la publication : M. Emeric BERTRAC
Responsable de la rédaction : Mme Annick CAROTINE
Conception et développement : M. Emeric BERTRAC
Création graphique : M. Emeric BERTRAC
Crédit Photos : © Ville du Saint Esprit

Éditeur :
Ville du Saint-Esprit – Rue Schoelcher
97270 SAINT-ESPRIT
MARTINIQUE
Tél : 0596 56 61 02 
N° SIRET : 21972223800017

Hébergeur :
OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Informatique et liberté :
Conformément à la loi française (article 27 de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d’un droit d’opposition (art. 26) d’accès (art. 34 à 38), de rectification (art. 36) et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant auprès de:
M. Le Maire
Mairie du Saint Esprit
Rue Schoelcher
97270 SAINT-ESPRIT 
Tél : 0596 56 61 02

Droits d’auteurs et copyright :
Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les photographies, textes, slogans, dessins, images, logos, icônes, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support papier ou électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit constitue un délit de contrefaçon

Les fichiers résultants ne sont jamais transmis à des tiers. En particulier, nous ne commercialisons aucun fichier d’adresse ou courriels. La capture des informations nominatives à fin de création d’un autre traitement nominatif (usage commercial ou publicitaire) est strictement interdit pour tous pays.

Liens hypertextes
La Ville du Saint-Esprit décline toute responsabilité quant aux sites Internet qui possèdent un lien vers www.villedusaintesprit.fr